BG° GOLDEN SA

       Non respect des libertés fondamentales, Préjudices & menaces

Mr Emmanuel DIGNAT n’a jamais été condamné en France ni dans aucun pays du monde n’ayant d’ailleurs rien à se reprocher que de créer & produire des œuvres artistique ou culturelles magnifiques. Un casier judiciaire vierge. Aucune inscription au fichier TAJ. Demande en cours suite à la plainte à la CNIL pour rechercher ou vérifier l’existence de fichiers de Police illégaux (voir documents « EMMANUEL DIGNAT - CNIL 2017 FICHIER TAJ GENDARMERIE 001 », « Emmanuel DIGNAT Casier Judiciaire (JPEG) OK », « CNIL PLAINTE 22 SEPT 2016 (fichiers illégaux & mensongers police de Rennes), « CNIL PLAINTE (Fichiers Ministère Intérieur) »)

Article 1 : Obligation de respecter les droits de l’homme (& les droits de Mr Emmanuel DIGNAT)

Mr Emmanuel DIGNAT est victime dans la ville de Rennes en Région Bretagne de la France du non respect de la convention des droits de l’homme depuis son arrivée à Rennes en Mars 2007 jusqu’à ce jour d’Avril 2017 & tout comme il en fut auparavant à Paris tout particulièrement de 2004 à 2006

Titre I : Droits & Libertés (de Mr Emmanuel DIGNAT également)

Article 2 : Droit à la vie (de Mr Emmanuel DIGNAT, de ses proches & de ses petites chéries)

Mr Emmanuel DIGNAT a été victime de plusieurs tentatives de meurtre & menaces de mort à Rennes en 2014, 2015, 2016 & 2017. Il en est encore depuis plus de 10 années d’exil à Rennes d’un véritable meurtre au quotidien par destruction d’avenir & vols de ses productions artistiques, culturelles & intellectuelles. 4 internements psy illégaux, une garde à vue illégale en Septembre 2016, des menaces permanentes d’atteintes à ses libertés. Obligation illégale de contrôle de sa situation (Curatelle APASE & CMP Psy Henri Hey). Incitations au suicide (voir les documents « PLAINTE TENTATIVES MEURTRE DEC 2015 », « PLAINTE CASS COMPUTER DELL 14 MAI 2014 (Déposée 23 Mai 2014) », « COUR D'APPEL RENNES (AVRIL 2016) PLAINTE », « PLAINTE COUR D'ASSISES RENNES (Terrorisme en inversion des rôles) GARDE A VUE 20 SEPT 2016 & Compléments », « PLAINTE VIOLATIONS & TORTURES SEXUELLES 2017 COUR D'ASSISES RENNES - COUR EUROPEENNE DROITS DE L'HOMME - IGPN – ONU », « PLAINTE 707 BIS (ADDITION FINALE) MARS 2017 », « GESTION - MARIAGE & DIVORCE ((Notaire, Contrat, Testament, Mairie & Cérémonie) 2016 To 2017 », «TESTIMONY - Crash-Car (2015) french » )

Article 3 : Interdiction de la torture

Actes de tortures physiques, affectives, psychologiques, physiologiques & professionnelles souvent en violation de domicile privé (voir « PLAINTE COUR D'ASSISES (Infections bactériennes criminelles) », « PLAINTE ETAT FRANCAIS (Demande Référé Liberté & Suspension en Injonction) », « PLAINTE POLICE DES SALES FLICS », « PLAINTE JANV 2017 Mairie de Rennes & Gouvernement François Hollande (Système d’escroquerie avec CARREFOUR MARKET & U EXPRESS) », «PUB ! Rien ne peut m'arrêter (Crash Car) Version 2 Journalistes » )

Article 4 : Interdiction de l’esclavage & du travail forcé

Mr Emmanuel DIGNAT est également victime d’une forme de travail forcé à Rennes suite à son maintien illégal dans une situation d’emprisonnement civil administratif local par le biais d’une curatelle illégale maintenue scandaleusement contre les faits, les droits & les évidences qui le prive de ses revenus & l’empêche de faire immatriculer ses sociétés commerciales au RCS dans le but de l’empêcher de déménager ce qui le maintien dans une situation de violation de domicile & bureau privé sous espionnage de son Computer & de ses locaux. Il a également été victime de 4 internements abusifs en psy au Centre Guillaume Régnier de Rennes en Octobre 2010, Janvier 2015, Mars 2016 & Avril 2016 où il s’est retrouvé obligé de travailler au mieux du possible afin de ne pas perdre sa dynamique professionnelle de même que sollicité afin de travailler sur des thématiques qui ne sont pas celles de ses activités professionnelles principales (voir les documents « PLAINTE 26 OCTOBRE 2010 - Dr JULIA (Procureur de la République & Juge des Libertés Rennes) », « PLAINTE Guillaume Régnier (OK) 2015 », « PLAINTE GUILLAUME REGNIER (Mars 2016) », « PLAINTE GUILLAUME REGNIER (AVRIL 2016) », « PLAINTE  707 Planete Joy (Synthèse) », « JOURNAL ETOILES ASILE MAI 2015 TO AVRIL 2016 (TEMOIGNAGE) », « JOURNAL ETOILES ASILE MARS 2016 (TEMOIGNAGE) », « JOURNAL ETOILES ASILE 25 AVRIL 2016 (TEMOIGNAGE) », « LISTING OEUVRES, CONSULTINGS & STRATEGIES 2017 (03) »), « HONORAIRES - POLICE 2016 (information, demande d’explications, règlement d’honoraires & application des Lois) », « HONORAIRES - POLICE, AFFAIRES INTERNATIONALES & JUSTICE - 2016 (Cycle du Potiron) », « HONORAIRES - POLICE, JUSTICE & AFFAIRES INTERNATIONALES 2016 (Compléments) HONORAIRES & PREJUDICES Conseil Régional Bretagne & Cie AOUT 2016 (ADDITION FINALE)», « HONORAIRES JUGES DE RENNES 2016 (Cruautés, vols, crimes & corruption) »)

Article 5 : Droit à la liberté & à la sureté

Mr Emmanuel DIGNAT est victime d’une situation illégale de graves atteintes à ses libertés de vivre comme de travailler & disposer librement des fruits de son travail ou simplement de faire sa vie de famille. Il ne bénéficie pas non plus de la sureté qu’un citoyen est en droit d’attendre puisque la police ni les Magistrats ni l’Etat Français ne fait pas son travail de protection & même souvent tout le contraire en usant d’effectifs corrompus. Il est en plus régulièrement victime de fréquentes agressions morales, insultes & provocations tout particulièrement depuis 2016 d’incitations au meurtre & à la violence en variance d’incitations au suicide (voir « PLAINTE 707 Clés (Synthèse Juridico-Criminelle) Remboursement (& courrier suite remboursement) », « PREFET REGION BRETAGNE (Information, Crimes & Application des Lois) », « PLAINTE POLICE DES SALES FLICS », « JUSTICE - POMPIERS RENNES (Harcèlement en violation de vie privée) », « JUSTICE - PROCUREUR REPUBLIQUE RENNES 2017 (Invalidation & arrêts procédures abusives, paiement honoraires, plaintes & préjudices) », « JUSTICE - Suivi des Plaintes, Levée Curatelle & Affaires (BILAN OCT 2016) »)

Article 6 : Droit à un procès équitable

Mr Emmanuel DIGNAT n’a jamais eu droit aux expertises professionnelles qu’il a demandées plusieurs fois afin de faire lever la curatelle abusive dont il est victime malgré tous les faits, arguments & preuves pourtant flagrantes de ses grandes capacités & compétences qui ne sont jamais entendus. Il en est également toujours d’une situation d’exil en survie de pauvreté, blessures & violations de vie privée sous menaces & harcèlement qui le place toujours dans une situation non équitable à Rennes. Il lui est pratiquement impossible de trouver un Avocat de disponible. Seul des Avocats commis d’office (voir « Juge Tutelles (bilan Justice) OK », « Juge des Tutelles (Expert -suspension ATI) », « CORRESPONDANCES APASE Curateur, JUGES & ATI (2015) », « CONSEIL MAGISTRATURE Synthèse disfonctionnements, défaillance Magistrature Rennes OK »)

Concernant l’affaire COFIDIS à propos d’un emprunt de 3000 euro contracté en 2010 qu’il n’a pas pû rembourser suite à un soudain internement abusif en psy en Octobre 2010 qui a brisé sa vie comme tout son élan professionnel Mr Emmanuel DIGNAT n’a pas été informé en Juin 2016 par le curateur APASE de la date d’audience de même que le précédant curateur ATI ainsi que  l’Avocat Mr MAYZEAU n’avait répondu à aucune de ses demandes de conclusion pour relecture bien des mois auparavant (voir « COFIDIS HUISSIER THOUMAZEAU (Suite à votre Avis de Passage - Proposition à la COFIDIS & Pourvoi en Cassation - Situation actuelle & Plaintes en cours), « COFIDIS PLAINTE ATI-MAYZAUD-APASE JUILLET 2016 », « COFIDIS POURVOI CASSATION JUILLET 2016 »)

Concernant l’affaire de l’escroc LECORGNE (& Cie) où on lui réclame soudain 1800 euros en tant que caution pour des loyers qui en plus ont été payés par la locataire Mr Emmanuel DIGNAT a été victime d’un internement abusif qui a empêché la préparation du procès qui a eu lieu sans lui en Mai 2016 malgré sa demande de report d’audience ou les courriers & preuves contenues dans la plainte qu’il avait déposée immédiatement contre cet escroc mais toujours sans suite (voir « Lecorgne II B (Mars) PLAINTE », « LECORGNE & CIE TGI MAI 2016 (REPORT d'AUDIENCE) », « LECORGNE & CIE COUR D'APPEL JUGEMENT TI 11 AOUT 2016 (& Plaintes) »)

Concernant l’affaire Princess Joy (Mme Joy ABU) l’une de mes grandes amies originaire du Nigéria & ancienne compagne depuis 2002 à Paris venue à Rennes en 2012 qui a été victime de nombreuses maltraitances afin de me faire un ignoble chantage y compris victime du meurtre de sa Mum Roselyne en 2006 & de l’un de ses frères DESTINY. Elle est victime également de spoliation de ses droits aux allocations chômage Pôle Emploi depuis 2009 ainsi que l’escroc LECORGNE tout comme de la maltraitance de sales flics de Rennes entre autres ainsi que d’une aberration de Jugement du Tribunal de Proximité à cet effet toujours dans l’inversion des rôles à condamner abusivement les victimes à leur place & à les faire payer ce qu’elles n’ont pas à payer. Elle est également l’héritière principale de mon testament légal olographe du 01 Octobre 2015  (voir « Joy Story (A Magic life) 02 french », « Joy Abu Contacts, démarches to help Joy (Plainte Bug) french », «Joy Abu Courrier Synthèse Contestation Pôle Emploi OK (DG) », «LECORGNE 19 NOV 2014 PLAINTE », « Lecorgne II B (Mars) PLAINTE », « LECORGNE & CIE COUR D'APPEL JUGEMENT TI 11 AOUT 2016 (& Plaintes) »,  « JOY ABU - Tribunal Proximité (Erreur Jugement du 19 SEPT 2016) », «PLAINTE FLICS & POLE EMPLOI (Maltraitances sur Princess Joy Abu) 02 »,  « JOY ABU - AUDIENCE TGI 16 AOUT 2016 (Maltraitances sur Princess Joy) », « PLAINTE POLE EMPLOI (PRINCESS JOY) », « JOY ABU (MAILS OEUVRES & TESTAMENT 2016) », « Emmanuel DIGNAT Testament (01 Octobre 2015) french », « Emmanuel DIGNAT Testament 01 OCTOBRE 2015 Manuscrit (01) JPEG », « Emmanuel DIGNAT Testament 01 OCTOBRE 2015 Manuscrit (02) JPEG », « DIPLOMACY Nigeria friends, partners & family (life & fortune) »)

On constate encore que la plupart des plaintes que Mr Emmanuel DIGNAT dépose depuis Octobre 2010 auprès des différents Tribunaux de Rennes sont systématiquement sans suite sérieuse ni respectueuses des ses droits & des lois bien que ses plaintes soient bien réellement fondées, recevables tout en apportant des preuves généralement irréfutables. Il en est ainsi du TGI, du Tribunal Administratif, du Tribunal de Commerce, du Tribunal de Proximité, de la Cour d’Assises ou de la Cour d’Appel. Si ces plaintes demeurent généralement sans suite il en est cependant d’autres formes  de réponse sur les registres des violations de vie privée, violences en tous genres, blessures, atteintes à ses libertés dans l’espace publique ainsi que de soudain problèmes appelés également coups de salauds (voir la quasi totalités des plaintes citées dans ce dossier) 

Concernant l’affaire de médisance survenue en Janvier 2017 en provenance de l’ancien curateur ATI en lien avec le curateur actuel APASE & la Juge des Tutelles Mme ROPARS suite à une audition au Commissariat Central de Rennes Mr Emmanuel DIGNAT a donné toutes les explications & les preuves nécessaires pour qu’il en soit radicalement terminé de même qu’il a de ce fait déposé une nouvelle plainte (voir « JUSTICE - Audition Commissariat du Mercredi 11 Janvier 2017 - Dossier Juridique (documents & preuves) », « JUSTICE - MAIL Dr PEUTILLOT (Services centraux G09) - Annulation rendez-vous 11 janvier 2017 & dossier juridique de cette affaire », « PLAINTE CURATEUR ATI & APASE - JUGE TUTELLES & PROCUREUR (Inversion des rôles après pillage & trahison de Justice) JANV 2017 », « PRESSE - EXPERTISE BLOG GOLDEN 2015 (Oeuvres & Compétences Emmanuel DIGNAT) », « BG° BLOG GOLDEN SPRING'S CONSULTING SOMMAIRE 2017 »)

Concernant l’affaire dite de terrorisme en inversion des rôles survenue à la Gare de Rennes le 19 Septembre 2016 alors Mr Emmanuel DIGNAT a été victime d’un incident qui s’apparente même à une tentative de meurtre par personnes interposées suite à une fausse alerte qui a fait intervenir abusivement la BAC à son encontre il en a été d’une nouvelle plainte très précise. Cela montre de toute évidence dans l’esprit des commanditaires une grave tentative d’inversion des rôles alors Mr Emmanuel DIGNAT (manager, auteur & musicien) est bien victime à Rennes d’une véritable situation de terreur, menaces & blessures sous toutes ses formes (« PLAINTE COUR D'ASSISES RENNES (Terrorisme en inversion des rôles) GARDE A VUE 20 SEPT 2016 & Compléments », « OUEST FRANCE - DROIT DE REPONSE (Historique des mails) », « OUEST FRANCE (Article Terroriste d'inversion des rôles) 001 », « OUEST FRANCE - PLAINTE DIFFAMATION & ASSOCIATION DE MALFAITEURS (Synthèse) », « JUSTICE - COMMISSARIAT POLICE RENNES (Inversion des rôles & Réponse à la corruption) DEC 2016 », « JUSTICE - EXPERTISE Dr LE FOLL (Suite audition Commissariat Rennes) 2017 », « JUSTICE - EXPERTISE - Apologie de Mimi Lion’s - L’Appolo d’Appolon  (& Polo Lacoste) - La légitime défense n’est pas du terrorisme - Révélation des vrais coupables (par leur lapsus) », « JUSTICE - TRIBUNAL CORRECTIONNEL RENNES (Audience du 28 Avril 2017 sur l'agression terroriste du 19 Sept 2016) », « JUSTICE - PROCUREUR REPUBLIQUE RENNES 2017 (Invalidation & arrêts procédures abusives, paiement honoraires, plaintes & préjudices) »)

. SOMMAIRE BLOG PLAINTE 707 (Toutes les pages Web & documents publiées depuis le début en Mai 2016) Vendredi 24 Mars 2017

http://plainte707internationale.blogspot.fr/2017/03/sommaire-blog-plainte-707-toutes-les.html

Article 7 : Pas de peine sans loi

Bien qu’il n’a rien à se reprocher Mr Emmanuel DIGNAT est cependant victime de blessures, châtiments, sentences, punitions, vols de ses productions, accusations gratuites, culpabilisation, isolement, pauvreté, maintien dans une ville détestable & un lieu d’habitation déplaisant, solitude affective, bonheurs de vie & succès systématiquement brisés sans oublier à l’occasion de graves violations de vie privée ou intime si ce n’est de véritables séances de cruautés qui s’apparentent même à de la torture dans les pires heures de son existence sans qu’il ne soit bien sûr question de Lois mais plutôt semble-t-il de coutumes ou pratiques ancestrales barbares, assassines & cannibales voir sacrificielles (voir «PLAINTE TENTATIVES MEURTRE DEC 2015 », « PLAINTE COUR D'ASSISES (Infections bactériennes criminelles) »,  « PLAINTE VIOLATIONS & TORTURES SEXUELLES 2017 COUR D'ASSISES RENNES - COUR EUROPEENNE DROITS DE L'HOMME - IGPN – ONU »).

Article 8 : Droit au respect de la vie privée & familiale

Mr Emmanuel DIGNAT n’est pas respecté dans ses droits les plus humains puisqu’il est victime d’une curatelle illégale qui nuit radicalement à toute possibilité de vie familiale (spoliation de ses revenus, pas de mariage possible & emprisonnement civil à Rennes sans avenir possible) sans compter encore les effroyables violations de vie privée à domicile même dans l’intimité comme il en est de menaces de venir troubler gravement ses relations affectives. Il en est en plus à l’occasion de la divulgation d’informations privées voir confidentielles à une certaine collectivité  « publique » comme à des individus particuliers ou groupes d’individus.

Article 9 : Liberté de pensée, de conscience & de religion

Mr Emmanuel DIGNAT a bien été victime d’agressions multiples ainsi toujours que d’un jeu « collectif » très cruel de mise à mort au quotidien en raison notamment de sa grande conscience humaniste & généreuse, de ses œuvres à grand succès populaire, de sa grande ouverture d’esprit à toutes les cultures, les styles de vie ou même les religions pacifistes ou encore en raison de ses pensées ou de sa philosophie de vie souvent très en avance sur son temps dans une ville tyrannique, intolérante, corrompue & meurtrière. Ce n’est pas une démocratie. Il doit également endurer bien souvent à son bureau de société & domicile de très mauvaises influences psychologiques ou spirituelles environnantes  en violation mentale de sa vie privée.

Article 10 : Liberté d’expression

Mr Emmanuel DIGNAT n’est même pas libre de demander Justice lorsqu’il est victime de blessures, crimes ou délits pourtant flagrants ni même encore libre de répondre en légitime défense lorsque sa personnalité ou son être est insulté sous une grande cruauté ou bien encore lorsqu’il est profondément dévalorisé, meurtri ou blessé par tous ces abrutis ou réseaux de salauds qui le qualifient même d’handicapé mental. Cela sans oublier que certains individus pourtant coupables de toute évidence essayent de lui chercher querelle en prélevant des mots ou expressions de certains textes ou témoignages publiés dans son Blog GOLDEN qu’ils sortent ensuite de leur contexte afin d’en déformer le sens. C’est bien chercher des poux  à l’auteur d’une œuvre magnifique colossale & prodigieuse (voir «JUSTICE - Audition Commissariat du Mercredi 11 Janvier 2017 - Dossier Juridique (documents & preuves) », « JUSTICE - MAIL Dr PEUTILLOT (Services centraux G09) - Annulation rendez-vous 11 janvier 2017 & dossier juridique de cette affaire »,  « PLAINTE CURATEUR ATI & APASE - JUGE TUTELLES & PROCUREUR (Inversion des rôles après pillage & trahison de Justice) JANV 2017 »)

Article 11 : Liberté de réunion & d’association

Toute réunion  au domicile & bureau de société de Mr Emmanuel DIGNAT placé sous violation de vie privée ou écoutes illégales est rendue impossible étant également presque constamment sous menaces d’agressions & de perturbations.

Article 12 : Droit au mariage

Impossible  de se marier pour Mr EMMANUEL DIGNAT qui en a pourtant le désir depuis bien longtemps rêvant encore bien souvent à ses petites chéries à venir assassinées les unes après les autres depuis plus de 12 années dans un système de cruauté, de chantage & de vols de sa fortune absolument sidérant d’inhumanité. Un premier refus du curateur ATI en 2012 sans raison particulière alors que tout était prêt pour un mariage avec sa compagne de l’époque Princess Joy ABU avec laquelle il souhaitait ensuite retourner vivre à Paris. Toujours impossible pour lui aujourd’hui de se marier en raison de la spoliation de ses revenus, de l’impossibilité de faire immatriculer ses entreprises commerciales ou encore de cet emprisonnement civil infernal à Rennes qu’il doit endurer sans aucun avenir possible de même que bien des menaces proférées à l’encontre de ses futurs enfants (voir « EMMANUEL DIGNAT - HERITAGE EMMANUEL DIGNAT (Stand-bye -cruauté - meurtre & coutumes) », « GESTION - MARIAGE & DIVORCE ((Notaire, Contrat, Testament, Mairie & Cérémonie) 2016 To 2017 », «HONORAIRES JUGES DE RENNES 2016 (Cruautés, vols, crimes & corruption) »,  « PLAINTE JANV 2017 Mairie de Rennes & Gouvernement François Hollande (Système d’escroquerie avec CARREFOUR MARKET & U EXPRESS) », « Emmanuel DIGNAT - TESTAMENT (JANVIER 2017) french »)

Article 13 : Droit à un recours effectif

Pas de recours possible devant les instances nationales ou les instances d’appel. Il en a été ainsi avec la Cour de Cassation en 2015 à propos de la HDT psy illégale dont est victime Mr Emmanuel DIGNAT ou actuellement encore après la décision contraire au droit prise le 20 Octobre 2016 par la Cour d’Appel de Rennes malgré une demande d’indépendance de Justice effectuée auprès du président FRANCOIS HOLLANDE qui ne s’est traduite que par un silence mortel. Cela nous a amené à demander au CONSEIL D’ETAT (la plus haute instance en France) de bien vouloir en finir avec cette tragédie d’injustice mais il n’en est que d’une impossibilité de rendre une décision afin que Justice soit rendue à Mr Emmanuel DIGNAT. Le Conseil Supérieur de la Magistrature depuis Janvier 2015 & l’Ordre National des Médecins depuis Décembre 2014 à Paris disposent également de tous les documents essentiels & preuves nécessaires à propos de cette situation révoltante de cruauté dont est victime Mr Emmanuel DIGNAT depuis plus de 12 années déjà d’un véritable calvaire sous menaces, blessures, empoisonnement médicamenteux & spoliation de ses revenus. Il en est également d’incidences internationale par plusieurs demandes diplomatiques de recours auprès des autorités Américaines des USA en 2010, 2014, 2015, 2016 & 2017 qui ne se sont soldées que par des promesses jamais tenues ainsi que par des préjudices commerciaux & pretium doloris qui n’ont fait que s’aggraver (voir les documents « CONSEIL MAGISTRATURE Synthèse disfonctionnements, défaillance Magistrature Rennes OK », « DIPLOMACY Dear President Obama (Friendship, Help & Prospects) », « DIPLOMACY USA REPUBLICAN POWERS (HELP & BUG BOOK) », «PREFET REGION BRETAGNE (Information, Crimes & Application des Lois) », « CONSEIL SUPERIEUR DE LA MAGISTRATURE (Plainte-Conference-Situation & risques graves) », «DIPLOMACY FRANCOIS HOLLANDE (Synthèse & Précisions Amiables Plainte 707) NOV 2016 », « CONSEIL SUPERIEUR DE LA MAGISTRATURE (PLAINTE FINALE DEC 2016) », « ORDRE DES MEDECINS NOV 2016 (Levée curatelle & faux prétextes) 03 », « DIPLOMACY - RIGHTS, CRUELTY & EMERGENCY RESCUE TO LEAVE FRANCE (24 NOV 2016) », « DIPLOMACY - BUG BOOK 2017 (Demande intervention radicale pour paiements, départ de France & suite des procédures judiciaires) », « JUSTICE - PROCUREUR REPUBLIQUE RENNES 2017 (Invalidation & arrêts procédures abusives, paiement honoraires, plaintes & préjudices) », « JUSTICE - CONSEIL D'ETAT 2017 (Demande de paiements & libération) », « JUSTICE - AUTORITES RENNES & Cie (Protestation radicale avant catastrophe) MARS 2017 »)

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Article 14 : Interdiction de discrimination

Mr Emmanuel DIGNAT qui est un être plutôt surdoué, brillant, charmant ainsi qu’en pleine réussite professionnelle internationale est cependant victime à Rennes d’une effroyable maltraitance raciste comme d’une dévalorisation sidérante proportionnellement inverse à son succès & sa respectabilité ce qui relève même d’un certain rituel de meurtre pseudo-collectif d’une société Bretonne & socialiste dégénérée des plus archaïques. Il est également d’origine Parisienne & Espagnole, d’une catégorie sociale CSP+ avec en plus une enfance heureuse dans la vallée du Grésivaudan (Les Alpes Dauphiné à Grenoble) ce qui fait de lui un ennemi mortel à dépouiller de ses richesses, de ses succès & sa fortune par une peuplade principalement Bretonne barbare (& Cie), haineuses & en rivalité meurtrière qui lui arrache également sa destinée tout comme son cœur que ces ignobles salauds s’amusent régulièrement à poignarder à chaque rencontre amoureuse. Mr Emmanuel DIGNAT doté d’une grande élégance naturelle est également victime de jugements extrémistes quand à ses libertés relationnelles affectives. Il ne partage pas non plus les valeurs locales & encore moins certaines « coutumes » complètement irrespectueuses des droits humains qui se traduisent même par des actions criminelles à son encontre à titre de lois purement locales (voir « JUGES & COURS D'ASSISES 01 (PREUVES JOURNAL ETOILES) 27 OCT 2013 To 27 AVRIL 2015 (Extraits ACTES I - II – III », «  JUGES & COURS D'ASSISES 02 (PREUVES JOURNAL ETOILES) 25 AVRIL 2015 To 01 MARS 2016 (Extraits ACTES III - IV - V) », « JUGES & COURS D'ASSISES 03 (PREUVES JOURNAL ETOILES) 28 FEV 2016 To 16 JUILLET 2016 (Extraits ACTE V) », « JUGES & COURS D'ASSISES 04 (PREUVES JOURNAL ETOILES) 14 JUNE 2016 To 01 OCT 2016 (Extraits ACTE V & VI) », «  JUGES & COURS D'ASSISES 05 (PREUVES JOURNAL ETOILES) 01 OCTOBRE 2016 To 05 MARS 2017 PHOTO », «  JUGES & COURS D'ASSISES 05 (PREUVES JOURNAL ETOILES) 01 OCTOBRE 2016 To 05 MARS 2017 », «  JUGES & COURS D'ASSISES 06 (PREUVES JOURNAL ETOILES) 05 MARS 2017 To 23 MARS 2017 (PHOTO) », «  JUGES & COURS D'ASSISES 07 (PREUVES JOURNAL ETOILES) 23 MARS 2017 To AVRIL 2017 (en cours) »)

. SOMMAIRE BLOG PLAINTE 707 (Toutes les pages Web & documents publiées depuis le début en Mai 2016) Vendredi 24 Mars 2017

http://plainte707internationale.blogspot.fr/2017/03/sommaire-blog-plainte-707-toutes-les.html

Article 15 : Dérogation en cas d’état d’urgence

Comme on peut le constater par les menaces qui pèsent sur sa vie ainsi que par les atteintes systématiques à ses libertés, ses droits ou ses démarches professionnelles, administratives ou juridiques sans compter encore les très graves violations de son domicile privé & bureau de sa société GOLDEN SPRING’S CONSULTING Mr Emmanuel DIGNAT est bien victime d’une véritable organisation de terreur à l’échelle locale, nationale & même internationale qui entraine également de graves préjudices pour la nation française (voir « PLAINTE 707 BIS (ADDITION FINALE) MARS 2017 », « PLAINTE 707 Clés (Synthèse Juridico-Criminelle) Remboursement (& courrier suite remboursement) », « PLAINTE 707 FBI & EUROPOL (Mai & Septembre 2015) », « PLAINTE ETAT FRANCAIS (Demande Référé Liberté & Suspension en Injonction) »)

Article 16 : Interdiction à l’activité politique des étrangers

 Pas concerné bien que perçu comme un étranger mais ne faisant pas de politique

Article 17 : Interdiction de l’abus de droit

Il est d’une évidence certaine que Mr Emmanuel DIGNAT ainsi que certaines de ses proches relations sont bien victime de très graves abus de pouvoirs. Chaque démarche relationnelle, juridique, commerciale ou affective est systématiquement entravée à Rennes & à Paris en France tout comme en Europe ou aux USA. Les plaintes demeurent généralement sans suites autres que de nouvelles blessures ou menaces malgré toutes les preuves, les faits ou encore les blessures même physiques déjà existantes. Il en est encore de menaces, d’abus & de graves manquements de certains services publics de police, d’administration, de Justice, de psychiatrie ou encore de gestion de curatelle. Tout cela sans oublier au quotidien les violations du domicile privé & bureau de société de Mr Emmanuel DIGNAT par des individus locaux qui disposent d’un double criminel de ses clés d’appartement. Idem pour sa boite aux lettres. Il est donc victime du blocage & du tri de ses courriers tout comme il en est également de ses boites mails sur le Web ainsi que d’un filtrage criminel de la réception possible des appels téléphoniques. Sans oublier encore toutes les violations parfois incessantes de sa vie privée & de son intimité. Il en est bien de très graves préjudices de vie comme de liberté des plus cruels qui s’inscrivent bien dans la logique de meurtre d’un grand artiste & grand auteur toujours « l’air de rien ». Les préjudices financiers & commerciaux sont également colossaux sur un marché artistique & culturel qui représente chaque année en France près de 80 milliards d’euro & 650 milliards d’euro pour l’Europe (voir « LISTING ŒUVRES, CONSULTINGS & STRATEGIES 2017 (03) », «PRODUCTION BG° GOLDEN SA (Business in Philosophie) », « Œuvres & Consulting (Lieux & dates de création, publication ou diffusion) 02 french », « Œuvres, Consulting & Personnalités (Listing) », « CRIMINAL INQUIRIES (Chronology, Resume & Synthesis) 1967 To 2016 », «JUSTICE - MONEY & DEPART DE FRANCE (Ask you will see) AVRIL 2017 » )

Article 18 : Limitation de l’usage des restrictions aux droits

Aucune limitation car tous les faits, griefs & crimes s’inscrivent bien dans le cadre des champs d’application prévus

Protocole additionnel à la Convention de sauvegarde des droits de l’homme & des libertés fondamentales

Article 1 : Protection de la propriété « Toute personne civile ou morale a droit au respect de ses biens »

Mr Emmanuel DIGNAT est victime des vols & pillages de ses œuvres, consulting & intelligence (propriétés intellectuelle & artistique) des sociétés commerciales internationales dont il est créateur, actionnaire majoritaire & manager GOLDEN SPRING’S CONSULTING (SAS) depuis 2014, BG° GOLDEN SA & GOLDEN SPRING (PROVISORY) SAS depuis 2015  (vols des stratégies de développement international, catalogues d’œuvres, organisation & image de marque) des sociétés qui ont une activité de production bien réelle mais que la curatelle illégale empêche d’être enregistrées au RCS. Dans la réalité de chaque jour Mr Emmanuel DIGNAT qui est issu de grandes écoles Parisiennes comme d’expériences professionnelles très efficientes & dispose de très fortes capacités de travail se retrouve obligé de travailler en moyenne plus de 12 heures par jour tous les jours de la semaine & pratiquement 365 jours par ans depuis l’Automne 2013 jusqu’à aujourd’hui en Avril 2017 sans aucun jour de vacances ni aucun loisirs possible devant survivre en exil à Rennes dans une ville des plus détestables avec un budget hebdomadaire de 130 euro par semaine depuis Mars 2007. Mr Emmanuel DIGNAT avait déjà fait preuve de très grandes capacités professionnelles comme d’une habitude toute naturelle de 1992 à THOIRY dans les Yvelines jusqu’en 2006 à Paris dans le XIIIe arrondissement.

Il en est encore de la spoliation de ses droits d’auteurs & royalties sur ses 40 Book & e-book commercialisés après avoir été victime de vols, pillages & usurpations d’auteur. Cela se traduit par un bug book informatique qui  bloque illégalement & de façon criminelle les ventes de ses book & e-book sur le Web ou en Librairie. Mr Emmanuel DIGNAT qui a la qualité d’éditeur est actuellement depuis 2015 sous contrat de diffusion, impression, livraison & promotion internationale mondiale avec les sociétés Américaines aux USA CREATE SPACE AMAZON & KDP AMAZON. Cette situation très grave concerne également les contrats antérieurs avec les sociétés françaises BOOKELIS (du Groupe HACHETTE LAGARDERE) en France de 2014 à 2015 & THE BOOK EDITION (& déjà la ville de Rennes) à partir de Mars 2011 date de la première édition commercialisée sachant que de nombreuses œuvres avaient déjà été pillées, volées & usurpées dès leur création à Paris de 2001 à 2006 sans oublier encore toutes les œuvres antérieures de cinéma, TV, documentaires ou multimédias de 1992 à 2001 toujours à Paris & dans les Yvelines à THOIRY (voir les documents déjà cités «PLAINTE Amazon, KDP, Book Edition, Bookelis », « DIPLOMACY - BUG BOOK CRIMINEL AMAZON (PLAINTE DEC 2016) 02 (French) », «DIPLOMACY - BUG BOOK 2017 (Demande intervention radicale pour paiements, départ de France & suite des procédures judiciaires) ») 

Il en est ensuite depuis Mars 2007 à la date de l’arrivée de Mr Emmanuel DIGNAT en exil à Rennes (à l’origine pour une durée provisoire d’environ 6 mois) de graves violations de propriété privée c'est-à-dire de son appartement de résidence qui lui sert en même temps de bureau pour ses sociétés commerciales & de studio de création artistique. Il s’agit d’individus & probablement de sales flics qui disposent d’un double criminel des clés de son appartement & de sa clé de boite aux lettres. S’il en est de visites régulières en son absence il en a été également à 3 reprises de violation de son domicile par effraction de serrure en Janvier 2015, Mars 2016 & Avril 2016 sous prétexte d’internement psy abusifs & illégaux sachant que la Cour d’Appel de Rennes avait fait lever toute mesure psy, de HDT (hospitalisation à la demande de tiers) ou de suivi de santé en Mars 2016 puis encore en Avril 2016. Ni le remplacement des serrures VIP ni les dommages & intérêts n’ont été payés malgré les plaintes déposées auprès des tribunaux de Rennes.

Au comble du crime organisé il en avait été d’un premier cass du computer DELL de Mr Emmanuel DIGNAT en Mai 2014  suite à une violation de domicile par la police en son absence de même encore en Décembre 2015 après un cass par virus de son nouveau Computer ASUS d’un cass supplémentaire toujours par violation de domicile de son ancien Computer COMPAQ PRESARIO particulièrement cruel puisque ce computer équipé d’un logiciel professionnel de studio d’enregistrement musical (Steinberg Cubase) permettait à Mr Emmanuel DIGNAT d’écouter des chansons & compositions produites à Paris de 2001 à 2004 dont il sélectionnait certains titres en préparation des musiques de plusieurs films de cinéma tout comme d’un disque pour ses adorables copines « Boop’s & les Chérie love » & tout particulièrement les chansons du film magnifique « Apple Pie » (la tarte aux pommes) destiné à un jeune public (voir « PLAINTE CASS COMPUTER DELL 14 MAI 2014 (Déposée 23 Mai 2014) », «PLAINTE  ARS (Dr Contrea) », «  PLAINTE Ordre des médecins Dr Julia JANV 2015 », « PLAINTE Guillaume Régnier (OK) 2015 »,  PLAINTE TENTATIVES MEURTRE DEC 2015 », «PLAINTE GUILLAUME REGNIER (Mars 2016) », « DIPLOMACY USA REPUBLICAN POWERS (HELP & BUG BOOK) », « PLAINTE 707 Clés (Synthèse Juridico-Criminelle) Remboursement (& courrier suite remboursement) »,  «COUR D'APPEL RENNES (AVRIL 2016) PLAINTE », « PLAINTE GUILLAUME REGNIER (AVRIL 2016) », «DR LEVEQUE APASE (COUR D'ASSISES-CMP-DEPART-LEVEE HDT & CURATELLE) », « ORDRE DES MEDECINS NOV 2016 (Levée curatelle & faux prétextes) 03)

La curatelle abusive, d’une gestion non fiable par le curateur APASE à la suite du précédent curateur ATI & non respectueuse des droits de Mr Emmanuel DIGNAT tout comme de leurs obligations légales, une curatelle qui est également sous contrôle illégal d’individus politiques meurtriers & de sales flics ne garantie alors plus aucune liberté d’utilisation des revenus de Mr Emmanuel DIGNAT ce qui le prive notamment des possibilités d’encaissement d’honoraires ou d’avances financières qui lui permettraient alors de pouvoir déménager pour un autre pays d’Europe dans de bonnes conditions. Cela permet encore de constater le système d’emprisonnement civil administratif criminel dont est victime Mr Emmanuel DIGNAT depuis 2007 à Rennes sous menaces de violations de propriétés, blocage de ses maigres allocations de pitance ou encore menaces d’internement psy illégaux qui ne représentent rien d’autre qu’une forme de chantage qui s’apparente même à une forme de prise d’otage dont Mr Emmanuel DIGNAT est victime sous un régime qui relève même d’une forme de terrorisme au quotidien si ce n’est tout assurément d’un véritable meurtre social & professionnel (voir les documents déjà cités « JUSTICE - Suivi des Plaintes, Levée Curatelle & Affaires (BILAN OCT 2016) », «PLAINTE 707 BIS (ADDITION FINALE) MARS 2017 », «Emmanuel DIGNAT Testament (01 Octobre 2015) french »,  « Emmanuel DIGNAT - TESTAMENT (JANVIER 2017) french », «EMMANUEL DIGNAT - HERITAGE EMMANUEL DIGNAT (Stand-bye - cruauté - meurtre & coutumes) ») 

Protocole n° 4

Article 1 : Interdiction de l’emprisonnement pour dette

Mr Emmanuel DIGNAT n’a aucune dette ni financière ni autre auprès de la ville de Rennes, de la Région Bretagne ou de la France ni d’aucun autre pays ou personne au monde. Il doit simplement 20 euro que lui a prêté une Pharmacienne (en signant une reconnaissance  de dette) alors que le curateur ATI (& Cie) s’amusait à le laisser régulièrement sans aucun argent en exil dans la ville meurtrière de Rennes dont certains individus enragés en lien tout particulièrement avec la Mairie en profitait alors pour le massacrer lors de ses sorties dans l’espace public ou même dans certains petits commerces ou supermarchés comme MONOPRIX en 2014 puis CARREFOUR MARKET à l’occasion jusqu’en Décembre 2016 puis encore ensuite plus rarement en 2017 dans cette même supérette transformée alors en U EXPRESS (voir « CURATEUR APASE - Courrier Pharmacienne (20 euros)», «CURATEUR APASE DIRIGEANTS (Bilan comptable & Rendez-vous) Mail NOV 2015 », «PLAINTE JANV 2017 Mairie de Rennes & Gouvernement François Hollande (Système d’escroquerie avec CARREFOUR MARKET & U EXPRESS) » )

 Mr Emmanuel DIGNAT avait précédemment contracté un emprunt de 3000 euro en 2010 auprès de la société COFIDIS qu’il n’a toujours pas pû rembourser étant toujours spolié & privé de ses revenus tout comme victime de graves entraves à chacune de ses démarches commerciales ou professionnelles. Il a cependant proposé aux Huissiers de Justice Me DARRAS à Lille en Juin 2016 puis à Me THOUMAZEAU à Rennes & Me SELAS ensuite à Calais mandatés pour régler l’affaire COFIDIS de se charger alors moyennant commission de la vente de certaines de ses œuvres artistiques de grande valeur (Dessins, graphismes, manuscrits originaux, scénario, synopsis, comédies musicales & ouvrages littéraires) voir de prendre des hypothèques n’ayant par ailleurs aucun bien matériel ni aucun revenu saisissable puisqu’il se retrouve obligé de survivre dans une très grande pauvreté à Rennes ne disposant que de 130 euro chaque semaine depuis 2007 pour assurer sa survie quotidienne (voir les documents « COFIDIS 2016 - VENTE OEUVRES 20% & RECOUVREMENT CREANCE 16%) », «COFIDIS HUISSIER THOUMAZEAU (Suite à votre Avis de Passage - Proposition à la COFIDIS & Pourvoi en Cassation - Situation actuelle & Plaintes en cours) », « COFIDIS 2017 - HUISSIERS SELAS Mise en Demeure (Bilan & Proposition) », «  COFIDIS 2017 - HUISSIERS SELAS - Nouveaux courriers juridiques (levée de curatelle & liberté des revenus, arrêt des procédures abusives & paiements des préjudices) », « FINANCEMENT - FRANCOIS & HENRI PINAULT - Oeuvres contemporaines - Investissements & partenariat Business - Press Conference 2016 », «FINANCEMENT - Mr BERNARD ARNAULT - Acquisition œuvres graphiques & littéraires - Press Conference - Partenariat culturel ») », « LISTING OEUVRES, CONSULTINGS & STRATEGIES 2017 (03) »)

Article 2 : Liberté de circulation

Mr Emmanuel DIGNAT ne dispose pas de ses libertés de circulation ni dans la ville de Rennes ni sur le territoire français. Il est systématiquement pisté par des sales flics ou autres crapules politiques dans pratiquement le moindre de ses déplacements à Rennes. Cela avait également été le cas en 2008 lorsqu’il était retourné à Paris dans le XVIIIe arrondissement afin de passer un entretien pour être admis après une première sélection à suivre une formation à l’ECOLE ATLA afin de compléter ses compétences de producteur de comédie musicale de même ensuite encore lors d’un séjour d’affaires à Paris en 2010. Il avait même manqué à cette occasion d’être arrêté lorsqu’il était à la Gare du Nord & voulait se diriger vers les quais d’embarquement du train Eurostar à destination du Royaume-Uni.

Mr Emmanuel DIGNAT  n’est pas libre non plus de pouvoir choisir sa résidence bien qu’il en a le droit malgré la curatelle abusive puisque les autorités de Rennes & l’Etat français multiplient les atteintes à ses droits, ses revenus & ses libertés dans le but de l’empêcher de déménager & cela depuis 2007 date de son arrivé en exil à Rennes malgré ses volontés. Il a même été victime récemment en 2017 de graves menaces d’interception, d’arrestation ou de meurtre s’il en venait à partir au volant d’une camionnette de location pour son déménagement à destination de la Belgique, de la Suisse, du Nederland ou du Royaume-Uni alors qu’il a encore une fois de plus déjà tout préparé depuis le mois de Juin 2016 cette fois des formalités, adresses, budget & organisation pragmatique de sa future installation professionnelle & civile dans chacun de ces pays, le choix définitif n‘étant pas encore établi. Il n’est donc pas libre non plus de pouvoir quitter son pays de naissance bien qu’il en a tout à fait le droit malgré la curatelle abusive (voir les documents « GESTION - BG° GOLDEN SA (Départ de France, Business Strategy & Productions Artistiques) 2016 To 2017 », «GESTION - FRIC & DEPART DE FRANCE (& BIG VENGEANCE) 2016 To 2017 », « GESTION - PRODUCTION ALBUM SONG'S FLY (Singles, Clips & Album) », «  GESTION - MARIAGE & DIVORCE ((Notaire, Contrat, Testament, Mairie & Cérémonie) 2016 To 2017 », « EMMANUEL DIGNAT (& ses chéries) - PROJECTIVE BUSINESS MARS 2017 (Départ de France - Stratégie BG° GOLDEN SA) & présentation des œuvres en vidéo », « GESTION - VENTES, PAIEMENTS & HYPOTHEQUES ŒUVRES ARTISTIQUES EMMANUEL DIGNAT (AVRIL 2017) », « JUSTICE - MONEY & DEPART DE FRANCE (Ask you will see) AVRIL 2017 », «JUSTICE - MONEY & DEPART (J'ai tout à gagner) Synthèse pragmatique MAI 2017 », «Emmanuel DIGNAT - Départ de France (fiche pragmatique & programme) Déménagement autre pays d'Europe MARS 2017 » )

Protocole n° 6

Article 1 : Abolition de la peine de mort

Mr Emmanuel DIGNAT est cependant bien victime d’un jeu quotidien très cruel de mise à mort dans la ville de Rennes sans oublier plusieurs tentatives de meurtre dont il a été victime déjà le 14 Février 2014 à l’occasion de la Saint Valentin puis les 25 & 27 Décembre 2015 ainsi que d’une grave menace en Mars 2016 à l’asile psy Guillaume Régnier de Rennes de mort accidentelle ou cérébrale par empoisonnement mortel. Cela sans oublier une véritable situation de meurtre social & professionnel dans une survie quotidienne très éprouvante quand il n’en est plus d’aucun avenir possible ni de véritables libertés assortie de menaces de mort qui restent bien réelles (voir « PLAINTE TENTATIVES MEURTRE DEC 2015 », « DIPLOMACY USA REPUBLICAN POWERS (HELP & BUG BOOK) », « Avocat(e)s, Journalistes & Médias (Internement psy illégal & menaces de mort) », «Emmanuel DIGNAT Testament (01 Octobre 2015) french »,  « Emmanuel DIGNAT - TESTAMENT (JANVIER 2017) french », «EMMANUEL DIGNAT - HERITAGE EMMANUEL DIGNAT (Stand-bye - cruauté - meurtre & coutumes) »)

Protocole n° 7

Article 2 : Droit à un double degré de juridiction en matière pénale

Toutes les démarches juridiques que Mr Emmanuel DIGNAT a accomplies montrent qu’il n’y a pas de possibilité de recours à aucun niveau suite à des erreurs volontaires de Jugement à Rennes alors qu’il n’a rien à se reprocher. Il en a été ainsi en Cour de Cassation à Paris en 2015 concernant la levée de la HDT psy abusive (hospitalisation à la demande de tiers) dont il est victime ou bien encore en 2016 lorsqu’il a été sommé en tous abus de devoir payer un montant de 1800 euro à l’escroc LECORGNE (& Cie) en tant que caution de sa grande amie Princess Joy pour des loyers d’un studio à Rennes qui cependant ont bien été réglés. Cette procédure est d’ailleurs illégale puisque l’escroc propriétaire s’en est pris directement à la caution. Il n’en est bien que de causer à Mr Emmanuel DIGNAT encore des ennuis, des frais, menaces & chantage. On peut citer encore la demande de pourvoi en Cour de Cassation en Juin 2016 restée sans suite concernant l’affaire COFIDIS alors en plus qu’il n’avait pas été informé de la date de l’audience par le curateur APASE (& Cie) & malgré ses demandes répétées auprès de l’Avocat Me MAYZAUD (& Cie) de lui faire parvenir ses conclusions pour une relecture & pouvoir donner ou non son aval (voir «Lecorgne II B (Mars) PLAINTE », «LECORGNE & CIE COUR D'APPEL JUGEMENT TI 11 AOUT 2016 (& Plaintes) », «JOY ABU - AUDIENCE TGI 16 AOUT 2016 (Maltraitances sur Princess Joy) », « PLAINTE POLE EMPLOI (PRINCESS JOY) », «  COFIDIS POURVOI CASSATION JUILLET 2016 », « COFIDIS PLAINTE ATI-MAYZAUD-APASE JUILLET 2016 ») 

Un premier recours auprès de la Cour d’Appel de Rennes en 2012 afin de faire lever la HDT abusive suite à une décision de refus en tour passe-passe du premier Juge au TGI s’était traduite tout d’abord par la signification d’une incompétence de la Cour d’Appel puis finalement par un maintien de ce tour de passe-passe qui ne vise qu’à entraver les libertés de Mr Emmanuel DIGNAT d’une manière totalement illégale tout comme de le maintenir dans une situation de menaces sur ses libertés & sa vie. Il en est également de même tout particulièrement concernant les demandes de levée de la curatelle abusive qui frappe Mr Emmanuel DIGNAT qui ne sont généralement pas suivi d’effet respectueux de ses droits ni même de réponse quand il en est tout simplement de lui signifier systématiquement un refus aberrant malgré toutes les preuves qu’il apporte à chaque fois. C’est pourquoi suite à sa dernière demande jugée le 13 Mai 2015 il s’est retrouvé à la Cour d’Appel de Rennes le 26 Septembre 2016 qui a encore de façon sidérante maintenue cette curatelle assassine alors même que Mr Emmanuel DIGNAT avait demandé au Président FRANCOIS HOLLANDE de garantir l’équité de ce Jugement ce qui a une fois de plus complètement détruit son avenir en lui causant encore des préjudices commerciaux considérables. Il n’en a été que d’un véritable meurtre d’injustice orchestrée sur mesure c’est pourquoi Mr Emmanuel DIGNAT a ensuite fait appel au Conseil d’Etat qui cependant ne semble pas pouvoir disposer de toutes les latitudes lui permettant de prendre une décision respectueuse des droits de Mr Emmanuel DIGNAT tout comme des lois qui condamnent les criminels dont il est victime. On voit bien qu’il n’en est toujours que de le priver & le spolier de ses revenus comme d’essayer de l’empêcher de déménager pour quitter la France de la peau de vache. A la suite de graves violations de vie privée dont il a été victime au mois de Février 2017 ainsi que de bien des éléments nouveaux Mr Emmanuel DIGNAT a demandé à la Juge des Tutelles Mme ROPARS de bien vouloir faire lever cette curatelle abusive, illégale & assassine. Suite à un premier rejet d’étude sans fondement Mr Emmanuel DIGNAT a insisté & renouvelé sa demande toujours sans réponse à ce jour autre que de devoir endurer une situation meurtrière poussée à l’extrême (voir « PLAINTE TGI (LEVEE CURATELLE 2016 COUR D'APPEL) », «COUR D'APPEL CURATELLE JUIN 2016 (Audience Immédiate) », « COUR D'APPEL - PREUVES JO- JUGEMENT IMMEDIAT JUIN & SEPT 2016 (TEMOIGNAGE Juillet Aout & Sept 2016) », «HONORAIRES JUGES DE RENNES 2016 (Cruautés, vols, crimes & corruption) »,   «DIPLOMACY FRANCOIS HOLLANDE (Synthèse & Précisions Amiables Plainte 707) NOV 2016 »,  « COUR D'APPEL - JUGES (Exposé Audience 26 SEPT 2016 levée curatelle) », « JUGE TUTELLES & COUR D'APPEL (LEVEE CURATELLE AVRIL 2016) », «JUGE TUTELLES LEVEE CURATELLE NOV 2016 (02) », « JUGE TUTELLES - CORRUPTION & LEVEE CURATELLE 2017 », « PLAINTE VIOLATIONS & TORTURES SEXUELLES 2017 COUR D'ASSISES RENNES - COUR EUROPEENNE DROITS DE L'HOMME - IGPN – ONU », « JUGE TUTELLES - DERNIER COURRIER AVANT CATASTROPHE TOTALE (FEVRIER 2017) », « JUSTICE - CONSEIL D'ETAT 2017 (Demande de paiements & libération) ») 

Article 3 : Droit d’indemnisation en cas d’erreur judiciaire

Mr Emmanuel DIGNAT en attente d’invalidation de procédures abusives ou de Jugements suite aux plaintes qu’il a déposées compte bien faire valoir ses droits aux indemnisations d’autant que les préjudices financiers & commerciaux représentent depuis plus de 25 années de crime des montants considérables sans compter encore les préjudices de manques à vivre, de blessures ou de cruautés (voir « PREFET REGION BRETAGNE (Information, Crimes & Application des Lois) », « JUSTICE - PROCUREUR REPUBLIQUE RENNES 2017 (Invalidation & arrêts procédures abusives, paiement honoraires, plaintes & préjudices) », « JUSTICE - AUTORITES RENNES & Cie (Protestation radicale avant catastrophe) MARS 2017 », « PLAINTE CONSEIL REGIONAL & MAIRIE (BILAN & COMPLEMENTS) », « HONORAIRES & PREJUDICES Conseil Régional Bretagne & Cie AOUT 2016 (ADDITION FINALE) », « HONORAIRES - POLICE 2016 (information, demande d’explications, règlement d’honoraires & application des Lois) », « HONORAIRES - POLICE, JUSTICE & AFFAIRES INTERNATIONALES 2016 (Compléments) », « HONORAIRES - POLICE, AFFAIRES INTERNATIONALES & JUSTICE - 2016 (Cycle du Potiron) », «PLAINTE 707 BIS (ADDITION FINALE) MARS 2017 », « DIPLOMACY - BUG BOOK CRIMINEL AMAZON (PLAINTE DEC 2016) 02 (French) », «DIPLOMACY - BUG BOOK 2017 (Demande intervention radicale pour paiements, départ de France & suite des procédures judiciaires) », «  PLAINTE JANV 2017 Mairie de Rennes & Gouvernement François Hollande (Système d’escroquerie avec CARREFOUR MARKET & U EXPRESS) »)

Protocole n° 12

Article 1 : Interdiction générale de la discrimination

Mr Emmanuel DIGNAT est victime d’une discrimination particulièrement meurtrière à Rennes en France en raison déjà de sa personnalité très charmante qui montre tout naturellement quelqu’un de surdoué, élégant, particulièrement intelligent & d’une originalité très plaisante qui en fait une personne généralement très appréciée des autres voir même très aimé même s’il est d’un naturel plutôt discret & paisible. Chose extrêmement grave toutes ces qualités ne devaient pas plaire à tout le monde car cela s’est traduit déjà par une première infection bactérienne criminelle à son os crânien en 2012 qui a demandé le retrait  chirurgical d’un volet osseux le laissant ensuite un peu défiguré sur le front depuis cette date comme pour le blesser de son charme. Il en fut encore ensuite d’une seconde infection bactérienne criminelle en Juillet 2014 au tibia cette fois mais qui aurait pû se propager à l’ensemble de son corps voir de le faire mourir par infection pulmonaire ce qui en soit s’apparente bien à une tentative de meurtre. Il en est toujours d’une dernière plaie à vive au tibia après plus de 30 mois d’un traitement très douloureux.

Mr Emmanuel DIGNAT est encore victime d’une effroyable maltraitance comme de dévalorisations, humiliations & insultes presque permanentes du fait également qu’il est de formation Bac + 10 issu déjà d’une grande école de management (l’EDC BUSINESS SCHOOL de Paris-La-Défense en 1988) spécialisé en marketing international & publicité de même que diplômé de l’INSTITUT INTERNATIONAL DE L’IMAGE & DU SON (le « 3is » en 1992) en réalisation de film cinéma & Tv & écriture de scénario ainsi que licencié en Conception Multimédia & Web (IMCAD Paris en 2000) ainsi qu’auteur d’une thèse de doctorat remarquable en sociologie « GO !(Thesis) » écrite à Paris de 2004 à 2006 mais interrompue cette même année suite à un internement psy illégal à la Maison de Santé d’Epinay-sur-Seine ce qui une fois de plus a détruit sa vie comme tous ses projets professionnels & affectifs avant d’être ensuite déraciné soudainement dans la ville de Rennes en Mars 2007. Il avait été victime du même sort déjà en 2004 à Paris alors qu’il avait écrit & composé sa comédie musicale magnifique  « Orphée & Sandy » qu’il avait commencé à produire avec sa société « e-Orphee SA » de même qu’il était redevenu l‘un des meilleurs musiciens bassiste sur la place internationale comme le montre les enregistrements réalisés à cette époque.

Bien des années de calvaire plus tard Mr Emmanuel DIGNAT avait préparé la présentation de sa thèse de sociologie en 2014 à Rennes en y ajoutant des annexes dans le but de préparer sa soutenance à l’Université de Paris-Dauphine où l’un de ses amis de jeunesse est d’ailleurs professeur d’économie de même qu’il comptait à cette époque retourner s’installer à Paris afin d’y poursuivre ses activités professionnelles (musique, comédie musicale, book & scénario de films) mais il a alors été victime de violations de sa vie privée comme de harcèlement, agressions morales, vols & pillages de ses œuvres, virus informatique, cass de son computer & maintien illégal d’une curatelle abusive qui porte toujours de graves atteintes à ses libertés comme de graves préjudices sur bien des registres ce qui l’a amené à différer ce projet bien que Mr Emmanuel DIGNAT a déjà publié en Book & e-book une version originale & populaire de cette thèse magnifique « GO ! (Thesis) jolies Colombes flying in light for love » dont aucun exemplaire cependant n’a été vendu en l’espace de 2 années malgré une diffusion internationale de grande ampleur en raison du bug book criminel dont il est victime (blocage des ventes de ses ouvrages sur le Web & en Librairie)

Mr Emmanuel DIGNAT est également victime de cruauté psychologique en raison de sa grande intelligence puisqu’il est traité d’handicapé mental de même que ces ignobles criminels cherchent sans cesse à détruire chacun de ses succès après vols & pillages d’autant qu’il a beaucoup de talent pour écrire de véritables Best Sellers & scénario de films à succès ou encore de composer des chansons magnifiques qui sont de véritables Tube internationaux sans oublier des comédies musicales extraordinaires qui en viennent même à renouveler le genre en France. Il en est alors d’une effroyable discrimination à l’encontre de la fortune prodigieuse dont Mr Emmanuel DIGNAT devrait pouvoir bénéficier devant tout au contraire endurer un effroyable calvaire de maltraitance, souffrance & cruautés organisées ou encore de pauvreté économique en ne pouvant notamment disposer pour survivre que d’un budget de survie hebdomadaire de 130 euro qui a diminué de 40% de pouvoir d’achat depuis 2007. Il lui est également reproché à Rennes par des attitudes vulgaires, sales & de violations irrespectueuses ou encore de considérations de fausse camaraderie gauloise son appartenance à une certaine classe sociale CSP+ bien qu’il soit extrêmement ouvert aux autres, cool & très large d’idées, de cultures ou de religions. C’est bien là parce qu’il est un véritable leader à grand succès très aimé des autres qu’il fait l’objet d’un acharnement effroyable dans la destruction systématique de sa vie ou de ses projets d’avenir.

Il en est bien encore des origines Parisiennes ou Espagnoles de Mr Emmanuel DIGNAT dans la ville Bretonne de Rennes très guerrière & rivalisante avec la capitale française de même que la sous-culture locale très haineuse de cette ville plutôt maudite de Rennes semble bien toujours être en guerre de rancune avec les Espagnols comme d’ailleurs avec presque toute personnalité ou groupe culturel qui les dépasse sans compter encore l’heureuse naissance de Mr Emmanuel DIGNAT dans la belle Vallée du Grésivaudan à Grenoble (Alpes & Dauphiné) où il a passé une heureuse jeunesse très riche de vie avant d’aller retrouver une grande part de ses origines familiales à Paris à l’âge de 17 ans pour accomplir ensuite une destinée de réussite plutôt extraordinaire. On voit bien clairement de toute évidence que Mr Emmanuel DIGNAT est également victime d’une effroyable discrimination & corruption des Pouvoirs Publiques en raison de ses qualités quand il en est même de lui faire endurer une situation d’injustice très cruelle calculée sur mesure ce qui en revient bien là encore à une véritable forme de meurtre « l’air de rien ».